Conseil municipal du 9 juin 2023

Villetaneuse, le 5 juin 2023, mis à jour le 12 juin,

Vidéo :

Le Conseil municipal s'est tenu le vendredi 9 juin 2023, à 20h00. Les séances du Conseil municipal sont publiques. Chaque Conseil municipal est retransmis en direct sur notre page Facebook et en différé notre chaîne YouTube et notre site internet.

Ordre du jour :

Approbation et arrêt du procès-verbal du Conseil municipal du 27 mars 2023.

Dieunor Excellent :

• Affaire n°1 : Élections sénatoriales du 24 septembre 2023 - Élection de 9 suppléants du Conseil municipal.
• Affaire n°2 : Budget 2023 - Décision modificative n°1.
• Affaire n°3 : Approbation souscription emprunt 2023.
• Affaire n°4 : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1^er janvier 2024.
• Affaire n°5 : Rapport d'utilisation de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale au titre de l'année 2022.
• Affaire n°6 : Rapport d'utilisation du fonds de solidarité des communes de la région Île-de-France au titre de l'année 2022.
• Affaire n°7 : Approbation du guide interne de la commande publique de Villetaneuse. 
• Affaire n°8 : Approbation et autorisation de signature de la convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation d'un marché public d'achat de papier pour le fonctionnement des services administratifs et des ateliers d'imprimerie, de reprographie et de cartographie. 
• Affaire n°9 : Mise à jour du tableau des effectifs.
• Affaire n°10 : Autorisation de recruter un agent contractuel - Directeur Finances - Marchés publics - Régie centrale (H/F).
• Affaire n°11 : Adoption d'un protocole transactionnel - Agent loge école Jean-Baptiste Clément (H/F).
• Affaire n°12 : Adoption d'un protocole transactionnel - Agent loge école Anne-Frank (H/F).
• Affaire n°13 : Adoption d'un protocole transactionnel - Agent loge école Jules-Verne (H/F).
• Affaire n°14 : Adoption d'un protocole transactionnel - Agent loge gymnase Jules-Verne (H/F).
• Affaire n°15 : Adoption d'un protocole transactionnel - Agent loge école Henri-Wallon (H/F).
• Affaire n°16 : Adoption d'un protocole transactionnel - Agent loge école Langevin-Vallès (H/F).
• Affaire n°17 : Modification du régime indemnitaire des assistants territoriaux d'enseignement artistique.
• Affaire n°18 : Fixation de la rémunération d'agents.
• Affaire n°19 : Fixation de la rémunération des enseignants du second degré sur le temps périscolaire et extra-scolaire.
• Affaire n°20 : Association des villes universitaires de France (AVUF) - Adhésion de la ville.
• Affaire n°21 : Association des villes universitaires de France (AVUF) - Désignation des représentants de la ville à l'assemblée générale.
• Affaire n°22 : Prise en charge par l'établissement public territorial Plaine Commune de nouvelles compétences et équipements en matière de stationnement.

Tarik Zahidi :

• Affaire n°23 : NPNRU Saint-Leu / Langevin - Signature du protocole EPT Ville / In’li relatif à la vente de logements déconventionnés.
• Affaire n°24 : Révision des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) à compter du 1^er janvier 2023.
• Affaire n°25 : Approbation de la participation de la ville au dispositif « centres-villes vivants » de la métropole du Grand Paris et attribution de subventions afférentes.
• Affaire n°26 : Approbation de l'accord-cadre entre la chambre du commerce et d'industrie de Seine-Saint-Denis et la ville de Villetaneuse dans le cadre de la redynamisation des commerces de la ville.

Dian Diakite :

• Affaire n°27 : Délibération rectificative portant sur la cession foncière des lots appartenant à la ville de Villetaneuse correspondant aux lots 2, 22, 23, 3, 21, 8 et 9, 10, 14, 16, 15, 28, 29, 30, 31, 4, 32, 17, 19, 5, 6, 25, 13, 27, 7, 12, 33, 20, 24 et 18 sis 1 rue Étienne Fajon au profit de l'établissement public foncier d’Île-de-France.
• Affaire n°28 : Acquisition foncière à l'euro symbolique de la parcelle cadastrée section C numéro 322 située au 62 avenue Jean Jaurès a Villetaneuse auprès de la société Bouygues Immobilier.

Florence Laroche :

• Affaire n°29 : Attribution de subventions au titre de la dotation politique de la ville (DPV) 2023.

Abel Mortada :

• Affaire n°30 : Approbation de la convention avec le cabinet d'avocat Brault pour assurer une permanence juridique mensuelle gratuite à destination des habitants de Villetaneuse.

Dieunor Excellent :

• Affaire n°31 : Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de l'article L.2122.22 du Code général des collectivités territoriales.

V.P.