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Site officiel de la ville de Villetaneuse

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Vidéothèque

Visionnez ci-dessus le conseil municipal du lundi 28 mars 2022 dans son intégralité.

Réalisation : Christophe Barette.

Opérateurs de prise de vue : Virgile Paris et Herizo Cheng.

© Mairie Villetaneuse.

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ORDRE DU JOUR :

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 7 février 2022.

P.J. : Information aux membres du Conseil Municipal (Art. L 2123-24-1-1 du CGCT).

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Dieunor EXCELLENT :

Affaire n°01 :

Approbation du Compte Administratif 2021 de la Ville.

Affaire n°02 & 02bis :

Approbation du Compte de Gestion 2021 de la Ville et de la Caisse des Ecoles.

Affaire n°03 :

Affectation du résultat de l'exercice 2021 de la commune.

Affaire n°04 :

Approbation du Budget Primitif 2022.

Affaire n°05 :

Impôts locaux - Vote des taux 2022 des trois taxes locales.

Affaire n°06 :

Mise à jour du tableau des emplois pour lesquels une concession de logement peut être consentie.

Affaire n°07 :

Mise à jour de la rémunération des agents recenseurs.

Affaire n°08 :

Demande de subventions au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) 2022.

Affaire n°09 :

  • Présentation du projet d'augmentation de capital social de la SPL Plaine Commune Développement.
  • Développement nomination d'un représentant à l'assemblée spéciale de la SPL Plaine Commune Développement.

Affaire n°10 :

Approbation de la convention ANRU (Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine) du quartier route de Saint-Leu et autorisation donnée au Maire de la signer.

Affaire n°11 :

Attribution d'une bourse communale d'aide à l'installation d'un étudiant en kinésithérapie sur la commune de Villetaneuse dans le cadre de la lutte contre les déserts médicaux.

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Tarik ZAHIDI :

Affaire n°12 :

Révision des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) à compter du 1er janvier 2023.

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Danielle MARMIGNON :

Affaire n°13 :

Approbation de la convention 2022 entre le SIFUREP (Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne) et la commune de Villetaneuse en application de la délibération du comité du SIFUREP n°2016-06-25 du 9 juin 2016.

Affaire n°14 :

Approbation de la convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation d'un marché de création, entretien et contrôle des aires de jeux, équipements sportifs ludiques et sols et autorisation donnée au maire de la signer.

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Malek AÏT ARKOUB :

Affaire n°15 :

Approbation du transfert de compétence de Défense Extérieure Contre l'Incendie des communes vers l'établissement public territorial Plaine Commune.

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Yasmina ESSOM :

Affaire n°16, 16 bis & 16 ter :

Vie associative - Attributions de subventions de fonctionnement aux associations (1er volet) au titre de l'année 2022.

Affaire n°17 :

Attribution d'une subvention exceptionnelle au Secours Populaire - Comité de Villetaneuse.

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Majide AMMAD :

Affaire n°18 :

Approbation du renouvellement de la convention de Prestation de Service Unique entre la commune et la CAF de la Seine-Saint-Denis et autorisation donnée au Maire de la signer.

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Hassanatou BAH :

Affaire n°19 :

Maison de santé : approbation de la convention de mandat pour la construction d'une maison de santé avec la SPL Plaine Commune Développement et autorisation donnée au Maire de la signer.

Affaire n°20 :

Maison de santé - Organisation d'un jury de concours.

Affaire n°21 :

Quatremaire : désignation de la MOE (maîtrise d'œuvre) et lancement des études de conception.

Affaire n°22 :

Centre nautique : approbation de la convention de mandat pour la démolition du centre nautique Jacques Duclos avec la SPL Plaine Commune Développement et autorisation donnée au Maire de la signer.

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Natacha MARTINIS :

Affaire n°23 :

Attribution de la subvention de fonctionnement 2022 pour le Club Sportif de Villetaneuse Omnisports (C.S.V.O.)

Affaire n°24 :

Attribution de la subvention de fonctionnement et d'investissement 2022 pour le Club Sportif de Villetaneuse Football (C.S.V.F.).

Affaire n°25 :

Attribution de la subvention au Pierrefitte Multi-Athlon Villetaneuse (PMAV) pour l'année 2022.

Affaire n°26 :

Attribution de la subvention à la Jeunesse Sportive de Villetaneuse pour l'année 2022.

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Fayçal Bougria :

Affaire n°27 :

Prestations en faveur des jeunes villetaneusiens, élargissement des aides aux projets jeunes et révision des modalités d'attribution et de versement.

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Ernst COULANGES :

Affaire n°28 :

Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes pour la passation d'un marché public d'acquisition, location, maintenance et prestations associées de systèmes d'impression et copieurs multifonctions et autorisation donnée au Maire de le signer.

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Florence LAROCHE :

Affaire n°29 :

Demande de subventions au titre de la Dotation Politique de la Ville (DPV) 2022.

Affaire n°30 :

Politique de la ville - Attribution de subventions dans le cadre du Fonds d'Initiatives Associatives.

Affaire n°31 :

Politique de la ville - Contrat de ville :

  • Bilan programmation 2021 ;
  • Approbation du tableau de programmation 2022 du Contrat de ville.

Affaire n °32 :

Politique de la ville : attribution des subventions de cofinancement 2022 relatives au Contrat de ville.

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Saül CHARLES :

Affaire n°33 :

Conflit en Ukraine : autorisation donnée au Maire de verser une subvention exceptionnelle.

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Abel MORTADA :

Affaire n°34 & 34 bis :

Subventions au Centre Communal d'Action Sociale :

  • Subvention de fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale pour l'année 2022 ;
  • Subvention de fonctionnement « Programme Réussite Educative » au Centre Communal d'Action Sociale pour l'année 2022.

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Dieunor EXCELLENT :

Affaire n°35 :

Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de l'article L.2122.22 du Code général des collectivités territoriales.

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