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Le Conseil municipal s'est tenu le lundi 23 mai 2022 à 20 heures.

Pour rappel, les séances du Conseil municipal sont publiques. La publicité des débats est garantie par l'accès libre à la salle du Conseil, mais également par la retransmission vidéo en direct de la séance via notre page Facebook et en différé sur le site internet.

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CHAPITRES / ORDRE DU JOUR :

00:00:00 — Début de la retransmission.

00:04:35 — Début du Conseil municipal.

00:07:04 — [Dieunor EXCELLENT] : Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 28 mars 2022.

00:11:44 — Affaire n°02 & 02bis [Dieunor EXCELLENT] : Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) : Modification du nombre d'administrateurs au Conseil d'administration ; Nouvelle désignation des représentants de la commune au Conseil d'administration du CCAS.

00:24:13 — Affaire n°01 [Mathieu HANOTIN, Président de Plaine Commune et Maire de Saint-Denis] : Présentation du rapport d'observations de la chambre régionale des comptes sur les comptes et la gestion de l'Établissement Public Territorial (EPT) Plaine Commune depuis 2016.

01:31:14 — Affaire n°03, 03 bis et 03 Ter [Dieunor EXCELLENT] : Autorisation de recruter des agents contractuels.

01:39:54 — Affaire n°04 [Dieunor EXCELLENT] : Mise à disposition de véhicules municipaux pour l'année 2022 dans le cadre de l'exercice de certaines fonctions.

01:42:05 — Affaire n°05 [Dieunor EXCELLENT] : Fixation du montant du loyer dans les logements communaux.

01:46:17 — Affaire n°06 [Danielle MARMIGNON] : Syndicat mixte des réseaux d'énergie calorifique (SMIREC). Adhésion de la ville et approbation des nouveaux statuts.

02:00:51 — Affaire n°07 [Danielle MARMIGNON] : SMIREC. Désignation des représentants de la ville au comité syndical.

02:02:18 — Affaire n°08 [Malek AÏT ARKOUB] : Approbation de la Convention Triennale 2022-2024 à passer avec Inter Services Migrants (ISM) pour la tenue de permanences d'écrivain public et autorisation donnée au Maire de la signer.

02:07:30 — Affaire n°09 [Majide AMMAD] : SIRESCO : approbation de la sortie de la Ville de Champigny-sur-Marne.

02:10:42 — Affaire n°10 [Hassanatou BAH] : Demande de subventions pour la rénovation et l'aménagement du complexe sportif DIAN.

02:17:31 — Affaire n°11 [Natacha MARTINIS] : Mise en œuvre d'actions relatives au savoir nager et demande de subvention dans le cadre de l'appel à projets 2022 dédié au savoir nager.

02:23:07 — Affaire n°12 [Natacha MARTINIS] : Construction du centre nautique : Approbation du programme et de son enveloppe financière ; Approbation de la convention de mandat de la SPL pour le suivi des études et des travaux de construction de la piscine ; Approbation de la procédure et organisation d'un jury de concours de maîtrise d'œuvre.

02:44:53 — Affaire n°13 [Natacha MARTINIS] : Salle de boxe : Approbation de la Convention de mandat pour la programmation d'une salle de boxe à passer avec la SPL Plaine Commune Développement ; Autorisation donnée au Maire de la signer.

02:48:37 — Affaire n°14 [Florence LAROCHE] : Réseau des Médiathèques : Approbation de la convention de coopération entre la ville de Villetaneuse et Plaine Commune ; Autorisation donnée au Maire de la signer.

02:51:54 — Affaire n°15 [Florence LAROCHE] : Demande de licence d'entrepreneur de spectacles vivants pour la ville de Villetaneuse et désignation du titulaire.

02:53:55 — Affaire n°16 [Saül CHARLES] : Coopération internationale avec la commune de Koniakary (Mali) ; Participation à un projet de développement local et versement d'une subvention.

03:00:01 — Affaire n°17 [Dieunor EXCELLENT] : Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de l'article L.2122.22 du Code général des collectivités territoriales.

03:00:42 — Fin du Conseil municipal.

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Réalisation : Virgile Paris. Opérateur et prises de vues : Herizo Cheng.

Veuillez nous excuser pour le décalage de son audio au début de la retransmission, jusqu'à 00:10:30.

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