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Le Conseil municipal de Villetaneuse s'est tenu le lundi 27 juin 2022 à 20 heures. Pour rappel, les séances du Conseil municipal sont publiques. La publicité des débats est garantie par l'accès libre à la salle du Conseil, mais également par la retransmission vidéo en direct de la séance via notre page Facebook et en différé sur le site internet. Réalisation : Virgile Paris. Opérateur et prises de vues : Herizo Cheng.

CHAPITRES / ORDRE DU JOUR :

00:00:00 — Début de la retransmission.
00:00:11 — Début du Conseil municipal.

00:01:28 — [Dieunor EXCELLENT] : Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 23 mai 2022.
00:01:55 — Affaire n°1 [Dieunor EXCELLENT affaires n°1 à n°18] : Règlement intérieur du Conseil municipal adoption de la nouvelle rédaction.
00:07:27 — Affaire n°2 : Commissions municipales permanentes - désignation d'un nouveau membre de la deuxième commission suite à la démission d'une élue.
00:08:36 — Affaire n°3 : Désignation du représentant de la commune au conseil d'école de Jules-Vallès suite à la démission d'une élue.
00:09:37 — Affaire n°4 : Attribution de subventions au titre de la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) 2022.
00:21:35 — Affaire n°5 : Rapport d'utilisation de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale au titre de l’année 2021.
00:22:53 — Affaire n°6 : Rapport d'utilisation du fonds de solidarité des communes de la région Île-de-France au titre de l’année 2021.
00:23:44 — Affaire n°7 : Révision annuelle des tarifs municipaux pour l'année 2022, à partir du 1er septembre 2022.
00:26:44 — Affaire n°8 : Création d'un comité social territorial.
00:31:50 — Affaire n°9 : Mise à jour du tableau des effectifs.
00:43:15 — Affaire n°10 : Fixation de la rémunération d'agents.
00:51:06 — Affaire n°11 : Approbation des contrats et rémunérations des enseignants sur le temps péri-scolaire : Responsable de la pause méridienne.
00:53:34 — Affaire n°12 : Approbation des contrats et rémunérations des enseignants sur le temps péri-scolaire : Responsable de l'accueil du matin.
00:54:07 — Affaire n°13 : Approbation des contrats et rémunérations des enseignants sur le temps péri-scolaire : Responsable des études surveillées.
00:54:27 — Affaire n °14 : Approbation des contrats et rémunérations des enseignants sur le temps péri-scolaire : Encadrant des études surveillées.
00:54:45 — Affaire n°15 : Approbation des contrats et rémunérations des enseignants sur le temps péri-scolaire : Encadrant de la pause méridienne.
00:55:00 — Affaire n°16 : Approbation des contrats et rémunérations des enseignants sur le temps péri-scolaire : Enseignants ayant des fonctions d'enseignement auprès des enfants ou des jeunes.
00:55:26 — Affaire n°17 : Restructuration et augmentation du capital de Séquano.
00:57:40 — Affaire n°18 : Approbation de la convention relative aux actions de prévention buccodentaire entre la commune et le Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis.
00:59:06 — Affaire n°19 [Tarik ZAHIDI] : Conseil départemental de Seine-Saint-Denis - Convention de partenariat avec la commune de Villetaneuse pour la mise en œuvre de la commission locale FSL 2022-2024.
01:00:52 — Affaire n°20 [Tarik ZAHIDI] : Projet de règlement local de publicité intercommunal (RLPI).
01:02:40 — Affaire n°21 [Danielle MARMIGNON] : Approbation et autorisation de signature de la convention constitutive du groupement de commande pour la passation d'un accord-cadre de prestations d'élagages et abattages d'arbres en voirie, en parcs et établissements publics des villes, de plantations d'arbres en voirie, de fourniture d'arbres et de diagnostics phytosanitaires.
01:06:49 — Affaire n°22 [Hassanatou BAH] : Maison de santé : sélection des trois candidats admis à concourir dans le cadre du concours de maîtrise d'œuvre et lancement des études de conception.
01:37:24 — Affaire n°23 [Florence LAROCHE] : Attribution de subventions au titre de la dotation politique de la ville (DPV) 2022.
01:39:26 — Affaire n°24 [Sifa GURSOY] : Approbation de la convention avec le cabinet d'avocat Brault pour assurer une permanence juridique mensuelle gratuite à destination des habitants de Villetaneuse et autorisation donnée au maire de la signer.
01:43:00 — Affaire n°25 [Dieunor EXCELLENT] : Compte-rendu des décisions prises par le maire en vertu de l'article L.2122.22 du code général des collectivités territoriales.
1:43:42 — Fin du Conseil municipal.

>> Consultez l'ordre du jour du 27 juin 2022 (PDF) <<Ouvrez ce document avec ReadSpeaker docReader

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