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Site officiel de la ville de Villetaneuse

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Vidéothèque

Le Conseil municipal de Villetaneuse s'est tenu le lundi 12 décembre 2022 à 20 heures. Pour rappel, les séances du Conseil municipal sont publiques. La publicité des débats est garantie par l'accès libre à la salle du Conseil, mais également par la retransmission vidéo en direct de la séance via notre page Facebook et en différé sur le site internet.

  • Réalisation : Virgile Paris.
  • Opérateur et prises de vues : Awa Kone.

CHAPITRES / ORDRE DU JOUR :

00:00:00 — Début de la retransmission vidéo.
00:00:08 — Affaire n°1 [Dieunor Excellent] : Vœux du Conseil municipal en soutien aux élus, agents et habitants de la ville de Stains à la suite des attaques racistes et antirépublicaines du groupuscule d’extrême-droite « Action française ».
00:03:03 — Affaire n°2 [D. Excellent] : Vœux du Conseil municipal pour l'amélioration du quotidien des franciliennes et des franciliens, le rétablissement de l'offre de transport à 100% par la région Île-de-France et l'organisation au plus vite des assises du financement.
00:08:08 — Affaires n°3 à n°6 [D. Excellent] : Autorisation de recruter un agent contractuel pour les postes suivants : Responsable du service communication ; Chargé de communication numérique ; Adjoint à la cheffe du service Finances - Marchés publics et Assistant de communication.
00:11:06 — Affaire n°7 et n°8 [D. Excellent] : Autorisation de recruter un agent contractuel : approbation des contrats : Directrice Sport, Culture, Jeunesse et Vie associative ; Chargé des marchés publics. 00:13:22 — Affaire n°9 [D. Excellent] : Modification des délibérations fixant la rémunération des enseignants intervenants pour les études.
00:14:30 — Affaire n°10 [D. Excellent] : Approbation du règlement du télétravail.
00:17:39 — Affaire n°11 [D. Excellent] : Création du régime indemnitaire de la police municipale.
00:19:30 — Affaire n°12 [D. Excellent] : Mise en œuvre de la protection fonctionnelle.
00:26:46 — Affaire n°13 [D. Excellent] : Admission en non-valeur de produits irrécouvrables et créances éteintes - année 2022.
00:28:47 — Affaire n°14 [D. Excellent] : Budget 2022, décision modificative n°2.
00:30:49 — Affaire n°15 [D. Excellent] : Dissolution de la caisse des écoles.
00:31:57 — Affaire n°16 [D. Excellent] : Reversement de la taxe d'aménagement à l’Établissement Public Territorial (EPT) Plaine Commune pour les exercices 2022 et 2023.
00:33:45 — Affaire n°17 [D. Excellent] : Approbation de la convention entre la commune de Villetaneuse et la Caisse régionale d'assurance maladie d'Île-de-France (CRAMIF) relative à la mise à disposition d'un local municipal.
00:34:59 — Affaire n°18 [D. Excellent] : Désignation du représentant de la commune au conseil d'école de Jules-Verne suite à la démission d'un élu de cette fonction.
00:36:40 — Affaire n°19 [D. Excellent] : Désignation d'un représentant à l'assemblée spéciale de la SPL Plaine Commune Développement.
00:38:50 — Affaire n°20 [D. Excellent] : Demande de subventions au titre du contrat d'aménagement régional de la région Île-de-France.
00:42:40 — Affaire n°21 [Tarik Zahidi] : Approbation de la convention de gestion du contingent à passer avec l'EPT Plaine Commune, suite à l'opération de réhabilitation de 48 logements à la cité Henri-Barbusse.
00:46:25 — Affaire n°22 [T. Zahidi] : Adhésion de Villetaneuse à la bourse « Échanger Habiter ».
00:48:55 — Affaire n°23 [Danielle Marmignon] : Approbation de la convention 2023 entre le Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP) et la commune de Villetaneuse en application de la délibération du comité du SIFUREP n°2016-06-25 du 9 juin 2016.
00:50:45 — Affaire n°24 [D. Excellent] : Attribution d'une subvention à la fondation « jeunesse feu vert » en matière de prévention spécialisée au titre de l'année 2021.
00:53:53 — Affaire n°25 [Majide Ammad] : SIRESCO (Syndicat Intercommunal pour la restauration collective) / Compte rendu d'activité 2021.
00:57:30 — Affaire n°26 et n°27 [M. Ammad] : SIRESCO : Approbation de la sortie des villes d’Arcueil et de Brou-sur-Chantereine.
01:02:10 — Affaire n°28 [M. Ammad] : Approbation de la convention d'occupation temporaire de la crèche départemental par les enfants du multi-accueil Pierrette-Petitot.
01:06:40 — Affaire n°29 [D. Excellent] : Construction de la Maison de Santé : désignation de la MOE et lancement des études de conception.
01:12:54 — Affaire n°30 [Natacha Martinis] : Demande de subvention dans le cadre du fonds de dotation impact 2024.
01:16:19 — Affaire n°31 à n°36 [Florence Laroche] : Attribution de subvention de fonctionnement aux associations ACDD, ADVB, ARK, SAEF, Secours Populaire et Team Kaïros au titre de l'année 2022.
01:23:03 — Affaire n°37 [F. Laroche] : Attribution d'une subvention exceptionnelle à l’association LBS FM.
01:26:06 — Affaire n°38 [D. Excellent] : Compte-rendu des décisions prises par le maire en vertu de l'article L.2122.22 du Code général des collectivités territoriales.
01:26:38 — Fin du Conseil municipal.

>> Consultez l'ordre du jour du 12 décembre 2022 (PDF) <<

>> Voir le replay sur notre page Facebook <<

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