Vidéothèque
- Approbation et arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 05 février 2024.
D. EXCELLENT :
Affaire n°01 :
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CIMETIERE DES JONCHEROLLES (SICJ) – ELECTION D’UN NOUVEAU REPRESENTANT SUPPLEANT DE LA COMMUNE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU SYNDICAT.
Affaire n°02 :
GROUPEMENT D’INTERET PUBLIC (GIP) MAXIMILIEN - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE A L’ASSEMBLEE GENERALE.
Affaire n°03 :
LISTE DES MARCHES de fournitureS, services ou travaux CONCLUS EN 2023.
Affaire n°04 :
REPRISE ANTICIPEE du résultat de l’exercice 2023 du BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE.
Affaire n°05 :
APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2024.
Affaire n°06 :
IMPÔTS LOCAUX – VOTE DES TAUX DES TAXES LOCALES 2024.
Affaire n°07 :
APPROBATION souscription emprunt 2024.
Affaire n°08 :
CONSTITUTION D’UNE PROVISION POUR CRÉANCES DOUTEUSES.
Affaire n°09 :
ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES - ANNÉE 2024.
Affaire n°10 :
MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS.
Affaire n°11 :
MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS.
Affaire n°12 :
COMPLEMENTAIRE SANTE ET ASSURANCE PREVOYANCE – participation a la mise en concurrence organisee par le cig.
Affaire n°13 :
ConventionS de mise a disposition de serviceS ET DE LOCAUX entre la ville et l’EPT PLAINE COMMUNE.
Affaire n°14 :
ÉLABORATION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE – PCS.
T. ZAHIDI :
Affaire n°15 :
PLAINE COMMUNE HABITAT : COMPTE RENDU D’ACTIVITE 2022.
Affaire n°16 :
approbation de la convention de reservation entre la COMMUNE de villetaneuse et le bailleur « SEINE-SAINT-DENIS HABITAT » dans le cadre du passage d’UNE GESTION « EN STOCK » VERS UNE GESTION « EN FLUX ».
Affaire n°17 :
Affaire n°18 :
Affaire n°19 :
approbation de la convention de reservation entre la COMMUNE de villetaneuse et le bailleur « PLAINE COMMUNE HABITAT » dans le cadre du passage d’UNE GESTION « EN STOCK » VERS UNE GESTION « EN FLUX ».
Y. ESSOM :
Affaire n°20 :
VIE ASSOCIATIVE – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS 1er VOLET 2024.
M. AMMAD :
Affaire n°21 :
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE POUR L’ANNÉE 2024.
Affaire n°22 :
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT « PROGRAMME RÉUSSITE ÉDUCATIVE » AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE POUR L’ANNÉE 2024.
E. COULANGES :
Affaire n°23 :
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2024 AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES ET AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE SIGNER LES CONVENTIONS AVEC LE C.S.V.O. ET LE C.S.V.F.
H. BAH :
APPROBATION DU PROGRAMME ET DE LA CONVENTION DE MANDAT POUR LA RÉALISATION D’UN ÉQUIPEMENT SPORTIF DÉDIÉ À LA PRATIQUE DES SPORTS DE COMBAT à VILLETANEUSE ENTRE LA VILLE ET LA SOCIÉTÉ PLAINE COMMUNE DÉVELOPPEMENT.
Affaire n°25 :
APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE A L’UTILISATION DU BRANCHEMENT D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU GYMNASE JESSE OWENS PAR LE SMIREC ET AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE LA SIGNER.
Affaire n°26 :
ACQUISITION FONCIERE PAR la ville de villetaneuse du local d’activite appartenant àu departement de seine-saint-denis situÉs lot numero 4 sis 9 rue du 19 mars 1962, ET cadastrÉ section D numero 220 a villetaneuse.
N. MARTINIS :
Affaire n°27 :
ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION POUR LE DEPART D’UNE CLASSE DE DECOUVERTE DE L’ECOLE JULES VALLES DU 13 AU 17 MAI 2024.
F. LAROCHE :
Affaire n°28 :
POLITIQUE de la Ville : Attribution des subventions de cofinancement 2024 relatives au contrat de ville.
Affaire n°29 :
POLITIQUE de la Ville : Presentation du nouveau contrat de ville engagements 2030.
D. EXCELLENT :
Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Retour aux résultats