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�������������� ������������������ ���� ���������� ���� �������� �������� ���������� D.EXCELLENT Affaire 01 : -CONSEIL MUNICIPAL-ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR. Affaire 02 : -CONSTITUTION DE LA COMMISSION PERMANENTE ET DESIGNATION DE SES MEMBRES. Affaire 03 :

• STATUT DE L'ELU LOCAL: DROIT A LA FORMATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
• DEFINITION DES ORIENTATIONS ET CONFIRMATION DU MONTANT DE L'ENVELOPPE.

Affaire 04 -ASSOCIATION DES VILLES UNIVERSITAIRES DE FRANCE (AVUF) _ DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE À L'ASSEMBLEE GENERALE. Affaire 05 : -MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS. Affaire 06 : -MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS. Affaire 07 : -APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AUPRES DU C.C.A.S DE VILLETANEUSE D'UN AGENT ADMINISTRATIF DE LA COMMUNE ET AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE LE SIGNER. Affaire 08 -CRÉATION D'EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITÉ. Affaire 09 : -DESIGNATION D'UN REPRESENTANT AU CNAS. Affaire 10 :

• MISE A DISPOSITION DE VÉHICULES MUNICJPAUX DANS LE CADRE DE L'EXERCICE DE CERTAINES FONCTIONS.

Affaire 11:

• RAPPORT D'UTILISATION DU FONDS DE SOLIDARITE DES COMMUNES DE LA REGION ILE-DE­FRANCE (FSRIF) ET DE LA DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE ET DE COHESION SOCIALE (OSU-CS) AU TITRE DE L'ANNEE 2025.

Affaire 12:

• DESIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE A L'ASSEMBLEE GENERALE DE LA SEM SEQUANO AMENAGEMENT.

Affaire 13:

• PRISE DE PARTICIPATION DANS LA SPL SEQUANO GRAND PARIS:

. APPROBATION DE L'ACQUISITION D'ACTIONS AUPRES DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS . . APPROBATION DES STATUTS DE LA SPL SEQUANO GRAND PARIS . . DESIGATION D'UN REPRESENTANT A L'ASSEMBLEE GENERALE. Affaire 14 :

• CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR DES PRESTATIONS D'ABATTAGES ET D'ELAGAGES D'ARBRES EN VOIRIE, EN PARCS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS DES VILLES, DE FOURNITURE D'ARBRES, DE DIAGNOSTICS PHYTOSANITALRES ET DE SUIVIS TENSIOMETRIQUES.

Affaire 15 :

• CONVENTION CONSTITUTIVE DUN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LE EVOLUTIONS APPLICATIVES, ADAPTATIVES ET CORRECTIVES, DE SUPPORT, MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES POUR LA SOLUTION PARAPHEUR ET DE TOUS SES COMPOSANTS.

Affaire 16 :

• MAISON DE SANTE - AUTORISATION DE SIGNATURE D'UN BAIL EMPHYTEOTIQUE AVEC L'ETAT SUR UN TERRAIN SIS 130 AVENUE JEAN BAPTISTE CLEMENT A VILLETANEUSE.

T.ZAHIDI: Affaire 17 :

• ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION POLITIQUE DE LA VILLE (DPV) 2026.

Affaire 18

• POLITIQUE DE LA VILLE - CONTRAT DE VILLE
• BILAN DE LA PROGRAMMATION 2025.
• APPROBATION DU TABLEAU DE PROGRAMMATION 2026 DU CONTRAT DE VILLE.

N. MARTINIS Affaire 19:

• CONSTRUCTION DU NOUVEAU GROUPE SCOLAJRE LANGEVIN VALLES
• APPROBATION DU PROGRAMME ET DE L'ENVELOPPE FINANCIERE
• ORGANISATION D'UN JURY DE CONCOURS.

S. SIDIBE: Affaire 20

• ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONELLE A L'ASSOCIATION TAFACIRGA EN FRANCE POUR LE FINANCEMENT DU VOYAGE HUMANITAIRE D'UN GROUPE DE JEUNES VILLETANEUSIENS.

F. BELGUESMIA Affaire 21: -APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CENTRE SOCIO CULTUREL CLARA ZETKIN. N.DUBUC: Affaire 22 : -APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L'ETE A VILLETANEUSE 2026. D. EXCELLENT Affaire 23 :

• COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DE L'ARTICLE L.2122.22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.

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