Publications

1142 résultats

Q13 APPROBATION D'UNE CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPE DE COMMANDES POUR LA PASSATION D'UN MARCHE D'ASSISTANCE A MAITRISE POUR LA PASSATION E

Q13 APPROBATION D'UNE CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPE DE COMMANDES POUR LA PASSATION D'UN MARCHE D'ASSISTANCE A MAITRISE POUR LA PASSATION E

3 Mo

Q3 AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2025 AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2026

Q3 AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2025 AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2026

1.7 Mo

Q4 APPROBATION DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2026

Q4 APPROBATION DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2026

3.1 Mo

Q5 MISE A DISPOSITION AUPRES DU C.C.A.S. DE VILLETANEUSE D'UN AGENT ADMINISTRATIF DE LA COMMUNE A COMPTER DU 20 JUILLET 2026 ET POUR UNE DUREE

Q5 MISE A DISPOSITION AUPRES DU C.C.A.S. DE VILLETANEUSE D'UN AGENT ADMINISTRATIF DE LA COMMUNE A COMPTER DU 20 JUILLET 2026 ET POUR UNE DUREE

2.1 Mo

Q6 CREATION D'UN POSTE DE COORDINATRICE DU PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIF (PRE) AU GRADE DE CONSEILLER SOCIO-EDUCATIF A COMPTER DU 1er MARS 2026

Q6 CREATION D'UN POSTE DE COORDINATRICE DU PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIF (PRE) AU GRADE DE CONSEILLER SOCIO-EDUCATIF A COMPTER DU 1er MARS 2026

1.8 Mo

AR-BS CCAS ANNEXE N.3

AR-BS CCAS ANNEXE N.3

668 Ko

Q7 SUPPRESSION D'UN POSTE DE COORDINATRICE DU PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIF (PRE) AU GRADE D'ASSISTANT SOCIO-EDUCATIF A COMPTER DU 1er MARS 202

Q7 SUPPRESSION D'UN POSTE DE COORDINATRICE DU PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIF (PRE) AU GRADE D'ASSISTANT SOCIO-EDUCATIF A COMPTER DU 1er MARS 202

1.8 Mo

AR-CA_2025_CCAS

AR-CA_2025_CCAS

816 Ko

Q8 ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS DU C.C.A.S. DE VILLETANEUSE A COMPTER DU 1er MARS 2026

Q8 ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS DU C.C.A.S. DE VILLETANEUSE A COMPTER DU 1er MARS 2026

2.8 Mo

registre du 15 06 26

registre du 15 06 26

297 Ko

Registre-d-affichage-des-decisions-15-06-26

Registre-d-affichage-des-decisions-15-06-26

4 Ko

ARRETE TEMPORAIRE 26-UT VOIRIE-117

ARRETE TEMPORAIRE 26-UT VOIRIE-117

1.2 Mo

Documents en ligne