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ARRETE TEMPORAIRE 26-UT VOIRIE-116

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1.2 Mo

ARRETE TEMPORAIRE 26-UT VOIRIE-146

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ARRETE TEMPORAIRE 26-UT VOIRIE-119

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ARRETE TEMPORAIRE 26-UT VOIRIE-145

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Désignation d'un représentant UDCCAS

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LISTE DES DELIBERATIONS JUIN 2026

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Renouvellement du CST

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DECISIONS PRISES PAR LE VICE-PRESIDENT DU C.C.A.S. DANS LE CADRE DE SA

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APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 02-03-2026

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458 Ko

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 16-02-2026

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458 Ko

INSTALLATION CONSEIL D ADMINISTRATION

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APPROBATION DE LA CONVENTION D'ADHÉSION AU CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE DES

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643 Ko

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